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À la une
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Protection sociale
- Mercredi 16 mai 2012 - 21:26:29
Ministère des Affaires sociales et de la Santé: les ministres déléguées Michèle Delaunay, Dominique Bertinotti et Marie-Arlette Carlotti
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Protection sociale - Mercredi 16 mai 2012 - 21:06:30

© © Assemblée nationaleJérôme Cahuzac est nommé ministre délégué au Budget auprès du ministre de l'Économie, des Finances et du Commerce extérieur
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Protection sociale
- Mercredi 16 mai 2012 - 20:41:18
Retraite, dépendance, famille... les dossiers qui attendent le gouvernement
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Politiques de l'emploi - Mercredi 16 mai 2012 - 20:37:43

© PSMichel Sapin est nommé ministre du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social
Les dossiers
- Élections universitaires 2011-2012
- « Opération campus »
- Lutte contre les discriminations à l'école
- Évolution des PRES en régions
- Les idex
- Grand emprunt : les appels à projets « recherche »
- Présidentielle 2012
- Rendez-vous retraite 2010
- Réforme du modèle d'allocation des moyens
- Relance de l'alternance
- PRES et immobilier universitaire en Île-de-France
- Réforme du lycée
- PISA
- Bilan enseignement supérieur et recherche du quinquennat 2007-2012
- Volet "formation" des "investissements d'avenir"
- Masterisation de la formation des enseignants
- Réforme de la gouvernance académique
- Présidentielle 2012 (sup, recherche)
- Mise en oeuvre de la masterisation dans les universités
- Réforme de la formation professionnelle
- Bilan du quinquennat de Nicolas Sarkozy (2007-2012)
- Évaluation des acquis des élèves en primaire
- Enquête commune d'insertion des diplômés de l'université
- La revalorisation du métier d'enseignant
- Réforme de l'évaluation des enseignants
- Pharmacovigilance et agences sanitaires
- La gestion du « grand emprunt »
- Présidentielle 2012 - volet social
- Les négociations conventionnelles
- Le plan licence et la "nouvelle licence"
- Mise en place du LMD santé
- « Résistance pédagogique »
- PLFSS / PLF pour 2012
- Agences régionales de santé (ARS)
- Loi HPST
- Protection sociale et présidentielle 2012
- Révision générale des politiques publiques en éducation
- Mesures de carte scolaire
- Rythmes scolaires
- Rénovation de la voie professionnelle
- Assouplissement de la carte scolaire
- Éducation prioritaire
- Relations organismes-universités
- Cinquième risque
- Loi LRU: l'acquisition des compétences élargies
- Modernisation du dialogue social et des IRP
- Campus de Saclay
- Classements internationaux
- Modernisation du paritarisme
- Congrès HR - avril 2012
- Enseignement des SES
- Service public de l'orientation
- Négociation sur l'emploi des jeunes
- Lutte contre la violence à l'école
- Santé
- Droit social: Egalité de traitement des salariés
- Budgets 2012 des collectivités (enseignement supérieur et recherche)
- Budget 2012 pour le supérieur et la recherche
- Réforme de la fonction publique
- Retraites complémentaires Agirc-Arrco
- Budgets 2012 des collectivités (supérieur et recherche)
- Les derniers confidentiels
- Aeres: rapports et fonctionnement
- Budgets éducation des collectivités
- Remplacement des enseignants absents
- Budgets de la mission « enseignement scolaire »
- Réforme du statut des enseignants-chercheurs
- Budget 2011 pour le supérieur et la recherche
- Budget 2011 Emploi-Formation
- PLFSS 2012
- Grippe A/H1N1 (protection sociale)
- Aeres: évaluation des unités de recherche
- Ecole du socle commun
- Base élèves
- Horizon 2020
- Risques psychosociaux
- Elections professionnelles
- Droit social : Harcèlement
- Prime de partage des profits
- Simplification du droit
- Débat sur la diversité dans les grandes écoles
- Congrès HR octobre 2011
- Portage salarial
- Accompagnement éducatif
- Négociation de la convention d'assurance chômage 2011
- Résultats des évaluations de licences et masters (vague A, Aeres)
- Chantier « carrières »
- Les élections aux URPS
- Droit Social: Inaptitude
- Jurisprudence sociale 2010 : les principaux arrêts
- Budgets 2011 des collectivités (supérieur et recherche)
- Droit social: Discrimination
- Résultats des évaluations des licences et masters (vague D, Aeres)
- Masterisation de la formation des enseignants
- Évolution de la valorisation de la recherche publique (2010)
- Plan jeunes
- Réorganisation du CNRS
- Réorganisation des sciences du vivant et de la santé
- La réforme des régimes spéciaux
- PLFSS 2010
À l'agenda
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Forum de l'alternance 2012
Du 15/05/2012 au 16/05/2012 -
eLearning Africa
Du 23/05/2012 au 25/05/2012 - Cotonou (Bénin) -
Séminaire EHESS
Le 24/05/2012 - EHESS, 105 boulevard Raspail, Paris -
66e congrès de la FCPE
Du 26/05/2012 au 28/05/2012 - Centre des congrès des Atlantes - Les Sables d'Olonne -
Séminaire EHESS
Le 31/05/2012 - EHESS, 105 boulevard Raspail, Paris -
« L'innovation en éducation prioritaire : alibi institutionnel ou levier pédagogique ? »
Le 02/06/2012 - L'école supérieure des arts appliqués Duperré, 11 rue Dupetit-Thouars, 75003 Paris -
Quel avenir pour les contrats collectifs en santé ?
Le 07/06/2012 - Paris -
Séminaire EHESS
Le 07/06/2012 - EHESS, 105 boulevard Raspail, Paris -
Formation du groupe AEF sur le « pilotage médico-économique des pôles » dans les établissements de santé
Du 12/06/2012 au 13/06/2012 - groupe AEF -
Séminaire EHESS
Le 14/06/2012 - EHESS, 105 boulevard Raspail, Paris -
Médias sociaux et gestion du personnel - Matinée AEF
Le 25/06/2012 - AEF - Paris -
Formation du groupe AEF sur la gestion d'un Ehpad dans son territoire de santé
Du 26/06/2012 au 27/06/2012 - Groupe AEF -
Rencontres internationales de la culture scientifique, technique et industrielle
Du 04/09/2012 au 07/09/2012 - Nancy
Les documents
- Proposition de loi du sénateur Roland Courteau sur le harcèlement sexuel
- Proposition de loi du sénateur Alain Anziani sur le harcèlement sexuel
- Le dispositif de formation en ostéopathie (Igas, 2010)
- Projet de décret relatif au transfert de la gestion de déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés à l'Agefiph
- Cass. soc., 10 mai 2012, n° 11-60.171, F-P+B, CHSCT - siège réservé à l'encadrement - vacance
- Convention de préfinancement de l'idex Université Sorbonne Paris Cité (4 mai 2012)
- Tribunal correctionnel Epinal, 10 mai 2012, n° 910/2012, harcèlement moral - demande QPC
- Étude des mécanismes internes d'allocation des moyens en crédits et en emplois dans les universités (IGAENR, avril 2012)
- Note MESR avril 2012 - Les étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) à la rentrée 2011
- Rapport de Jean-Yves Hocquet : "Contribution à la réflexion sur l'apport des organismes du secteur médico- social à l'inclusion des personnes handicapées" (avril 2012)
- Areva : projet d'accord groupe sur la qualité de vie au travail
- TGI de Créteil (référé), 3 mai 2012, n° 12/00412, Fnac - réorganisation - information consultation
- Circulaire du 10 mai 2012 - ministère de la Justice - harcèlement sexuel
- Cass. soc., 10 mai 2012, n° 11-13.884, F-P+B, Fichier informatique - caractère personnel
- BNP Paribas Cardif : avenant à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 17 décembre 2007 (12 mars 2012)
- Rapport moral de Cap Digital (mai 2012)
- Cass. soc., 10 mai 2012, n° 10-28.512, FS-P+B - période d'essai - durée raisonnable
- Cour d'appel de Versailles, 10 mai 2012, n° 10/05488, SA Renault - suicide - faute inexcusable
- Déclaration commune du G-Science (10 mai 2012) : Improving Knowledge of Emissions and Sinks of Greenhouse Gases
- Déclaration commune du G-Science (10 mai 2012) : Building Resilience to Disasters of Natural and Technological Origin
- Déclaration commune du G-Science (10 mai 2012) : Energy and Water Linkage: Challenge to a Sustainable Future
- Élection et représentativité syndicale : six arrêts de la Cour de cassation du 10 mai 2012
- Convention d'engagement volontaire du secteur médicament pour la période 2012-2014
- Recommandations sur le suicide au travail (Fédérations des intervenants en risques psychososiaux, 11 mai 2012)
- Rapport NorthgateArinso sur l'évolution de la fonction RH (en anglais)
- Accord sur le volet classifications et rémunérations afférentes des salariés relevant de la CC PSAEE
- « Guide 2012 de l'innovation pour les PME » (MESR, avril 2012)
- Royaume-Uni : les bénéfices du libre accès aux résultats de recherche pour le secteur public (Jisc, mai 2012)
- Cour d'appel de Pau, 30 avril 2012, n° 1862/12, groupe - responsabilité civile - faute de gestion
- Étude de mars 2012 du McKinsey Global Institute sur le marché du travail en France (en anglais)




